Revue Histoire est un projet étudiant. Lancé en 2022, l’idée était de créer un espace de partage pour des étudiants ou des passionnés d’histoire.
Le site a rapidement pris de l’ampleur, avec des dizaines de bénévoles rédacteurs. Des dizaines d’articles étaient publiés chaque mois, avec une cinquantaine de photos. Le risque était donc d’avoir des images non libres de droits.
Nous n’avions pas encore mis en place de règles précises sur l’utilisation des images sur Revue Histoire, nous faisions comme nous voulions.
Début 2023, nous avons reçu une première plainte. Nous y avons répondu, en nous excusant et en supprimant les photographies. Cependant, leur réponse a été rapide : malgré la suppression, il était nécessaire de payer. Nous n’avons pas donné suite à leur demande. Mais quelques jours plus tard, une nouvelle plainte est arrivée, faisant monter le montant total à plus de 1600 €.
Sauf que sur cette deuxième plainte, il s’agissait d’une image dans le domaine public. PicRights demandait des dédommagements pour une image libre de droits !
Nous avons alors décidé d’y répondre, de rédiger une réponse solide et, surtout, d’intégrer des règles strictes sur la gestion des images pour que cela n’arrive plus jamais, sur aucun de nos sites.
Depuis, j’ai fondé une agence, diOptera, et j’applique ces règles pour mes clients, afin de respecter le droit d’auteur et d’éviter les mauvaises surprises.
PicRights est une entreprise spécialisée dans la gestion des droits d’auteur en ligne. Si vous avez reçu un message de leur part, c’est probablement en lien avec l’utilisation d’une image sur votre site.
Non. Il est essentiel de prendre le temps d’analyser la situation. L’email reçu ne constitue pas une condamnation légale, mais une demande privée. Il est donc important de ne pas répondre dans la précipitation.
Oui. Ce document fournit une méthode complète pour analyser la situation, rédiger une réponse argumentée et prendre les bonnes décisions. Il s’appuie sur une expérience réelle, documentée, structurée et accessible.
Non. Ce guide est fondé sur des expériences vécues. Il ne remplace pas l’avis d’un avocat. Cependant, il donne des clés concrètes pour comprendre le fonctionnement de ces courriers et savoir comment réagir.
Oui. Une adresse mail est proposée dans le document si vous souhaitez un échange complémentaire ou un accompagnement dans la rédaction de votre réponse
PicRights cible aléatoirement les sites et les réseaux sociaux, grâce à des robots.
Cependant, les personnes les plus à même de payer sont les particuliers, les associations et les petites entreprises, qui ne savent pas vraiment qui est PicRights, ni comment fonctionne le droit d’auteur.
Pas de trésorerie pour payer l’amende, image souvent acquise via une agence.
Réutilisation d’images sur son compte personnel ou dans le cadre d’un projet à faible visibilité.
Pas de ressources, membres pas forcément alertes sur la gestion des droits d’auteur.
